ETAT FRANCAIS CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST Service extérieur du Ministère de l'Equipement et du Logement, 27, Place St-Thiébault, 57036 METZ CEDEX
Numéro de dépôt :
1744133
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/1999
Présentation de la marque CRUSADER
Déposée le 15 février 1989 par ETAT FRANCAIS CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST Service extérieur du Ministère de l'Equipement et du Logement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CRUSADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ETAT FRANCAIS CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST Service extérieur du Ministère de l'Equipement et du Logement, 27, Place St-Thiébault, 57036 METZ CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCELLIER - France.
La marque CRUSADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSADER est expirée depuis le 15 février 1999.
ETAT FRANCAIS CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST Service extérieur du Ministère de l'Equipement et du Logement a également déposé les autres marques suivantes : VISIGO
ETAT FRANCAIS CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST Service extérieur du Ministère de l'Equipement et du Logement, 27, Place St-Thiébault, 57036 METZ CEDEX - France
M. MARCELLIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09
- Signalisation pour tout moyen de transport, passages piétons, passages à niveau, passages de fleuve, passages à bestiaux, passages de douanes, contrôles routiers, barrages, départs et arrivées de manifestations sportives ou culturelles, accès à des zones de circulation contrôlée.(A l'exception des signaux explosifs.)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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